Mentions légales

Mentions légales

Directeur de la publication

Claire Giry, Directrice Générale de la Recherche et de l’Innovation
Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
1 rue Descartes 75231 Paris Cedex 5

Accéder au formulaire de contact

Hébergement et conception technique et graphique

Service de données de l’Observatoire Midi-Pyrénées (OMP-UMS831 / SEDOO)

Coordonnées
Observatoire Midi-Pyrénées
14, avenue Edouard Belin
31400 Toulouse
FRANCE

Accéder au formulaire de contact

Outil de publication
WordPress

Conditions d’utilisation

Clause de non-responsabilité

La responsabilité du site https://crusoe.ouvrirlascience.fr/ ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le contenu public du site https://crusoe.ouvrirlascience.fr/ est mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution 4.0 International.

L’application CRUSÖE est publiée sous licence GNU-GPL version 3.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site CRUSÖE, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR), et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Certains liens hypertextes du site CRUSÖE vous font quitter le site. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de CRUSÖE, par conséquent, le MESR n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur ont été apportés. Les liens sont présents sur le site pour votre commodité et l’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation préalable du site par le MESR Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l’utilisateur.

Politique de confidentialité

Reponsable de traitement

Administrateur(trice) des données, des algorithmes et des codes sources du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

Données personelles

Des données personnelles sont collectées :

  • lors de l’inscription à l’application CRUSOE. Chaque formulaire s’efforce de limiter la collecte des données personnelles en ne demandant de manière obligatoire que les informations nécessaires pour l’accès à l’espace de travail et l’envoi d’informations relatives à celui-ci (Nom, prénom, organisme de rattachement, adresse email, éventuellement ORCID, si ce mode de connexion a été choisi). Ces données sont conservées pendant la durée de préparation du dossier de demande de certification dans l’application CRUSOE
  • lors de l’envoi de demandes au site « crusoe.ouvrirlascience.fr » via le formulaire de contact : https://crusoe.ouvrirlascience.fr/contact/ (nom, email, message). Ces données sont conservées pour la durée de traitement de la demande.

Cookies de mesure d’audience

Notre site utilise Matomo Piwik pour nous aider à analyser la façon dont les utilisateurs utilisent le site en fournissant le nombre de visiteurs et d’autres caractéristiques. Ceci nous aide à adapter et améliorer le site. Matomo place des cookies sur le terminal que vous utilisez pour une durée de 13 mois maximum. Matomo récolte également les données suivantes et les transmet uniquement au MESR ainsi qu’à notre service d’hébergement Sedoo/Observatoire Midi-Pyrénées : adresse IP anonymisée (format 192.168.xxx.xxx) et localisation de l’utilisateur. Ces données individuelles sont stockées pendant 1 an. Les Internautes qui ne souhaitent pas recevoir les cookies peuvent configurer leur navigateur afin d’obtenir un avertissement lors de chaque envoi de cookies, refuser les cookies de certains sites Web ou supprimer les cookies de leur navigateur.

Le/la responsable des traitements s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site soient conformes aux législations européenne et française de protection des données (RGPD). Conformément à la règlementation RGPD, vous pouvez à tout moment accéder à l’ensemble des données vous concernant dont nous disposons, les modifier ou les supprimer via l’interface utilisateur.

Pour toute information ou exercice de vos droits sur le traitement de données personnelles par CRUSÖE, vous pouvez nous contacter par courriel : coso@recherche.gouv.fr ou en utilisant le formulaire de contact

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité de faire une réclamation auprès de la CNIL.

Rechercher